Mentions légales
L’Oasis de Patou
Dernière mise à jour : 12 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site internet https://www.oasisdepatou.be est exploité sous le nom commercial L’Oasis de Patou.
L’activité étant exercée dans le cadre d’une couveuse d’entreprise, l’entité juridiquement responsable est :
- Nom commercial : L’Oasis de Patou
- Dénomination officielle de la couveuse : AVOMARC Accompagnement
- Forme juridique : ASBL
- Adresse professionnelle officielle : [À confirmer]
- Numéro d’entreprise (BCE) : [À confirmer]
- Numéro de TVA : BE 0550.946.142
- Téléphone : 04 85 88 25 77
- Adresse e-mail : contact@oasisdepatou.be
- Site internet : https://www.oasisdepatou.be
Les coordonnées et les données d’identification définitives de l’entité responsable seront renseignées conformément aux informations officielles communiquées par la couveuse.
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est : [Nom et prénom à confirmer].
3. Hébergement
Le site internet est hébergé par Hostinger.
- Dénomination juridique de l’hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
- Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site internet : https://www.hostinger.com/
4. Activités
L’Oasis de Patou propose des services animaliers, notamment :
- Le petsitting au domicile des propriétaires ;
- Les promenades individuelles de chiens ;
- Les balades canines groupées.
Une boutique en ligne est prévue pour la vente de produits pour animaux, d’accessoires et d’objets personnalisés.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, photographies, illustrations, logos, créations graphiques et autres contenus du site sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation commerciale nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits, sauf exception prévue par la loi.
Pour toute demande concernant l’utilisation des contenus, vous pouvez écrire à contact@oasisdepatou.be.
6. Responsabilité
L’Oasis de Patou s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois survenir et les informations publiées peuvent être modifiées.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne vise à exclure ou limiter une responsabilité lorsque la loi l’interdit.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Oasis de Patou ne contrôle pas systématiquement leur contenu ni leurs pratiques. L’accès à ces sites s’effectue sous la responsabilité de l’utilisateur.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité accessible sur le site.
Les informations relatives aux cookies et technologies similaires figurent dans la politique relative aux cookies, lorsqu’elle est publiée.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales s’inscrivent dans le cadre du droit belge, sans préjudice des dispositions impératives éventuellement applicables aux consommateurs établis dans d’autres pays.
